PLU en vigueur

Vue de Venelles

Bien plus qu’un simple document d’urbanisme, le plan local d’urbanisme (PLU) est un véritable outil d’harmonisation économique et social dont l’objectif est de garantir la qualité de la vie urbaine.

Le PLU constitue un instrument essentiel et stratégique pour maîtriser le développement urbain, fixer un équilibre entre les zones urbanisées et celles à urbaniser tout en développant l’activité économique et la préservation des espaces naturels. Il structure et réglemente non seulement les zonages de la commune, mais aussi les circulations, les modes d’habitat, ou encore la prévention des risques naturels comme les inondations ou les incendies.

Le PLU de Venelles, approuvé le 11 juillet 2016, s’inscrit dans la lignée des documents d’urbanisme dits « grenellisés », c’est-à-dire qu’il répond à des exigences environnementales précises.

Dans l’attente de l’approbation de la révision qui est en cours, et en parallèle de l’entrée en vigueur du premier PLU intervenue en 2016, des ajustements réglementaires y ont été apportés.
Trois modifications ont permis de répondre immédiatement aux enjeux de préservation du cadre de vie et des paysages et d’accompagner les projets d’aménagement qui structurent la commune et sa qualité de vie. Ces procédures de modification du PLU ont fait évoluer la règle applicable sans toutefois porter atteinte au Projet d’aménagement et de développement durable.

>> Vous trouverez donc ci-dessous la dernière version du PLU en vigueur, dans l’attente du PLU révisé prévu courant 2002,  applicable aux autorisations de construire :

Les documents du PLU en vigueur

  1. Rapport de présentation (diagnostic sur la situation de la ville en matière de développement urbain et de transports).

    Résumé non technique
    Partie 1
    Partie 2
    Partie 3
    Partie 4
    Partie 5
    Partie 6
    Rapport de présentation : modification 1
    Rapport de présentation : modification 2
    Rapport de présentation : modification 3

  2. PADD (orientations d’urbanisme à long terme et aménagements retenus par la commune)

    Carte 1
    Carte 2
    Carte 3
    Carte 4
    Carte globale
    PADD

  3. OAP.

    Orientations aménagement et de programmation

  4. Règlement  (applique concrètement les orientations du projet par des règles générales déclinées localement par zones différenciées par leur vocation dominante)

    Règlement

    Planche 420 – Général
    Planche 421 – Nord
    Planche 422 – Sud Est
    Planche 423 – Sud Ouest
    Planche 424 – Centre sud
    Liste ER

    > Doit de préemption

  5. Annexes

    Liste des annexes

    a) Annexes Sanitaires

    • Déchets
    Déchets
    Plan nouvelle D
    Schéma élimination des déchets
    • Eau potable
    AEP 1
    AEP 2
    • Eaux pluviales
    Pollution pluie Venelles
    Rapport SDP
    Programme de travaux chiffré
    Zonage planche 1
    > Zonage planche 2
    Zonage planche 3
    Zonage planche 4
    Zonage planche 5
    Zonage rapport
    • Eaux usées
    Note de synthèse Venelles 2015
    PL1 Spécificités Venelles mars 2015
    PL2 Sols Venelles mars 2015
    PL3 CAS Venelles mars 2015
    PL1 Planche zonage d’assainissement
    SCA Venelles 20 mars 2015

    • Voies bruyantes
    Voies bruyantes arrêté préfectoral
    Voies bruyantes Périmètres

    •  Exposition au plomb
    > Plomb arrêté préfectoral

    •  Régime forestier
    Plan

    b) Diagnostic patrimonial

    Fiches IPIL Venelles mars 2015

    c) ENS

    Carte
    Courrier

    d) Nuisances sonores

    Carte acoustique
    Classement sonore
    PIA

    e) PAE

    PAE

    f) Plan de déplacement

    Plan de circulation Venelles projet 2014XII15
    Rapport Venelles Partie 1 – Diagnostic 2014XII16
    Rapport Venelles Partie 2 – Propositions 2014XII16
    Trafic et stationnement – Etat des lieux 2014XII15

    g) SUP

    • Carte SUP
    • Liste SUP
    • PPR Argiles
    Annexe 1
    Annexe 2
    Annexe 3
    Annexe 4
    > Annexe 5
    Annexe 6
    Annexe 7
    Cartouche annexe 1
    Cartouche rapport
    Cartouche règlement
    Cartouche plaquette BRGM
    Rapport Venelles
    REG Venelles
    Venelles
    • PPR Séismes
    Rapport Venelles Smvt
    Règlement Venelles Smvt
    Zonage Venelles Smvt A0
    Zonage Venelles Smvt

    h) ZAC

    ZAC

    i) ZAD

    ZAD

    j) Zones de présomption de prescriptions archéologiques

    Zone de présomption de prescriptions archéologiques

         k) CRAUP

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