Conseil municipal

Salle des mariages, 13770 Venelles Gratuit

Voici les points à l’ordre du jour :

Institutions

1/ / Communication du rapport d’activités et du compte administratif 2015 de la Communauté du Pays d’Aix / Conseil de Territoire.

Finances

2/ Budget Supplémentaire 2016.
3/ Attribution d’une indemnité de conseil au comptable public dont dépend la commune.
4/ Taxe sur la consommation finale d’électricité – Critères d’actualisation
5/ Admissions en non-valeur – Budget ville – exercice 2016.
6/ Subvention exceptionnelle à l’Amicale des personnels de la commune de Venelles.
7/ Subvention exceptionnelle à l’Association des amis de Saint Hippolyte.

Affaires juridiques

8/ Délégation de service public pour la gestion des structures de la petite enfance / rapport moral de l’association Bulles et Billes pour l’année 2015.
9/ Approbation du principe de la délégation de service public pour la gestion de structures multi accueil de la petite enfance.
10/ Adhésion au groupement de commande pour la mise en place d’automates d’alerte des populations.

Ressources humaines

11/ Recrutement d’agents contractuels de remplacement.
12/ Contrats d’apprentissage.

Urbanisme

13/ Autorisation donnée au Maire de donner à bail à construction à la société Famille et Provence les parcelles cadastrées AN 10 et AN 32.
14/ Autorisation donnée à Monsieur le Maire de déposer une déclaration préalable au nom de la Commune pour la création d’une aire de covoiturage.

Travaux

15/ Convention de servitude entre la Commune et ERDF pour la création d’une ligne électrique souterraine.

Développement économique

16/ Dérogation à la règle du repos dominical pour les commerces – Fixation des dimanches pouvant être travaillés pour l’année 2017.
17/ Convention de collaboration entre la Métropole Aix-Marseille Provence par l’intermédiaire du Territoire du Pays d’Aix et le Bureau Municipal de l’Emploi.

Culture

18/ Approbation du Projet Scientifique Culturel Educatif et Social de la future médiathèque de Venelles.